Accueil Mentions légales

Mentions légales

Hébergement

Site hébergé par :

OVH – 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix
09.72.10.10.07

Editeur

Informations éditeur et coordonnées postales du blog « SASPP-PATS83.org » réalisé par SA/SPP PATS du Var, dont le siège se situe au SECRETARIAT, BP 653, 83053 Toulon Cedex.

Directeur de la publication : Sébastien JANSEM

Rédacteur en chef :  Guillaume CIVRAY

Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, n’hésitez pas à écrire au webmestre : communication@saspp-pats83.org

Données et Contenu

Données nominatives:
En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des données vous concernant. Pour cela, vous pouvez nous contacter à l’adresse mentionnée supra.

Contenu du site :
Le SA/SPP PATS du Var a créé ce site pour l’information personnelle de ses utilisateurs.
Les informations présentées sont contrôlées, néanmoins aucune garantie n’est apportée en regard de l’exactitude, la précision, la mise à jour ou l’exhaustivité de ces informations.
Les liens hypertextes vers d’autres sites n’engagent aucunement le SA/SPP PATS 83 sur le contenu de ces sites.
Le SA/SPP PATS83 autorise la mise en place d’un lien hypertexte vers son site pour d’autres sites internet à l’exclusion des sites pouvant porter atteinte à la dignité et à la sensibilité du plus grand nombre.
Le SA/SPP PATS 83 se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si le site concerné ne respecte pas ces règles.

Dysfonctionnement et Cookies

Dysfonctionnements et virus informatiques :
Le SA/SPP PATS 83 ne peut être tenu responsable de dommages directs ou indirects, pertes ou frais, résultant de l’utilisation de ce site web par un internaute ou de l’impossibilité pour un tiers de l’utiliser ou d’un mauvais fonctionnement, d’une interruption, d’un virus, de spams ou encore d’un problème de ligne ou de système.
Les documents mis en ligne sur le site internet et au sein de l’extranet sont dépourvus de tout virus.

COOKIES :
Le site internet n’utilise aucun dispositif qui permettrait de reconnaître un usager lors de ses différentes connexions.

Propriété intellectuelles et Copyright

Propriété intellectuelle
Le SA/SPP PATS 83 est titulaire des droits d’auteur sur l’ensemble des éléments édités sur ce site, qu’il s’agisse des textes, illustrations, photographies, logos et tout autres documents téléchargeables. Ces éléments constituent des oeuvres au sens des dispositions relatives à la propriété intellectuelle (art. L 112-2 du Code de la Propriété Intellectuelle).
Concernant les photographies mises à disposition du SA/SPP PATS 83, se reporter aux crédits photos.

L’utilisation d’éléments provenant du site  n’est autorisée qu’à titre d’information, pour un usage strictement personnel et leur téléchargement ne confère à l’utilisateur aucun droit sur ceux-ci.

En conséquence, toute représentation ou reproduction de tout ou partie de ce site, sur quelque support et par quelque procédé que ce soit, est interdite si elle n’a pas fait l’objet d’une autorisation écrite et préalable (art. L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle). Le non respect de cette interdiction est constitutive du délit de contrefaçon sanctionné pénalement (art. L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle).

Droits d’auteur et copyright
©2017 Tous droits réservés SA/SPP PATS du Var

Les données et documents, quels qu’ils soient, contenus dans ce site ne peuvent en aucun cas être exploités à des fin commerciales sans obtenir, au préalable, une autorisation écrite du SA/SPP PATS du Var.
Tous les documents (images, logo, textes, vidéos) sont la propriété du SA/SPP PATS du Var ou font l’objet d’autorisation d’utilisation de la personne ou de l’organisme concerné.

Envoyez-nous un message !

Développement

Design site :

Serge MATRONE Imaging.