Pouvons nous dire que le Syndicat Autonome est pour quelque chose dans l’augmentation du budget ???

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Nous avons le plaisir de voir dans la presse que le conseil départemental du Var débloque 2 millions € de plus par an pendant 3 ans.

Dès 2014 en s’engageant dans un mouvement social, nous vous avions dit que les actions du Syndicat Autonome SPP PATS 83 porteraient leurs fruits mais que ce serait un travail sur le long terme :

-passage en régime de travail heure pour heure

-courriers concernant les finances du SDIS et du conseil départemental, pour rappel:

Courrier 24 présidente du CASDIS budget du SDIS

-entretien avec le préfet pour relancer le SDACR

-et bien d’autres actions comme notre accord pour le RIFSEEP ou le plan avancement INC2 …

ci joint l’article var matin :

https://www.varmatin.com/vie-locale/le-departement-debloque-une-enveloppe-de-2-millions-deuros-pour-les-pompiers-du-var-423250

S’ENGAGER A VOS COTES , REUSSIR ENSEMBLE .

Courrier à la présidente du CASDIS sur la revalorisation de la prime de feu

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Madame la Présidente,

Par courrier en date du 4 octobre 2019, (N/R : 31/19/SJ/SA 83) nous vous demandions déjà une réponse sur votre position quant à la revalorisation de la prime de feu pour les sapeurs-pompiers professionnels du Var.

Nous avons renouvelé cette demande auprès du Directeur Départemental le 2 juin 2020 (N/R : 09/20/GC/SA 83) en demandant également la possibilité d’attribution de la prime Covid19 pour les agents PATS du SDIS 83.

Ces deux courriers sans réponse, nous laissent dubitatifs sur les suites données à nos interrogations. Les agents du SDIS, sapeurs-pompiers professionnels engagés dans un mouvement de grève depuis plus d’un an et malgré tout en première ligne comme les PATS particulièrement impliqués pendant la crise sanitaire, attendent une réponse de votre part.

Dans l’attente de la parution du décret suite à la signature par le ministre de l’intérieur en date du 16 juillet 2020, nous vous renouvelons notre souhait de revalorisation de la prime de feu à 25 % pour les sapeurs-pompiers professionnels du Var et nous vous demandons qu’une délibération soit prise dans les plus bref délais pour permettre l’application de ce décret à la date de son exécution.

Dans l’attente d’une réponse de votre part, je vous prie d’agréer, Madame la Présidente, mes respectueuses salutations.

Le Président départemental,

Guillaume CIVRAY

==>Courrier 16 Présidente du CASDIS Revalorisation prime de feu

Rencontre Directeur 17 mai 2019

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Le SA SPP PATS 83, représenté par Sylvie Gaytte et Sébastien Jansem, a rencontré vendredi 17 mai au matin, le Directeur Départemental. Nous avons pu mettre en avant des sujets d’actualité ou liés à notre cahier revendicatif 2019.

✓ Protocole « Perspectives 2019 » Nous souhaitons voir aboutir les 2 derniers thèmes de ce protocole signés en 2015, les salles opérationnelles et le régime astreinte des cadres.

Nous avons demandé une harmonisation du temps de travail des salles OPS et une communication vers les SPP de ces salles quant à leur avenir. Le Directeur souhaite attendre les conclusions du rapport d’inspection de la Sécurité Civile avant d’engager les premières décisions. Il est clair que la configuration actuelle ne sera pas maintenue à l’arrivée de NEXSIS dans 3 ou 4 ans.

Pour le régime d’astreinte des cadres, une réflexion est engagée et nous en aurons une première présentation le 6 juin. Cette question doit faire partie de discussions globales dans le cadre du dialogue social. Nous ne souhaitons pas la réduire à une question Santé et Sécurité. Cela impliquera certainement des décisions transversales.

✓ Effectifs SPP et PATS
Nous avons indiqué que la baisse des effectifs était notre principale

inquiétude. Nous l’avons illustré avec 2 exemples flagrants : le CSP Hyères et le GSL.
Nous souhaitons placer les recrutements SPP et PATS comme prioritaires. Là encore le DDSIS nous demande du temps. Une action sur la stabilité et l’anticipation budgétaire est nécessaire. L’affectation de la FI va permettre aussi de renforcer les centres en G12 et les CSP les plus sollicités.

Nous avons fait un aparté sur les dernières décisions de mutation. Les objectifs annoncés en mars par avis de vacances n’ont pas été tenus.Nous demandons de la clarté, de la transparence et de la communication à ce sujet.

✓ TSCA

C’est dans le prolongement du sujet précédent que nous avons souhaité proposer une piste ou une réflexion à poser concernant le budget du SDIS 83. La Taxe Spéciale sur les Conventions d’Assurances est une contribution directe de l’Etat au budget des SDIS. Elle est cependant reversée au Conseil Départemental qui devrait lui-même la reverser au SDIS. Or le dispositif manque totalement de transparence car nous ne connaissons pas son montant exact. Nous ne pouvons pas évaluer d’une part si elle est entièrement reversée pour notre SDIS et d’autre part l’effort réel de participation du CD en fonction de son montant. Sur les

49 millions d’€ de contribution du Conseil départemental, quelle est la part de la Taxe Spéciale sur les Conventions d’Assurance ?

Le Directeur nous indique qu’il souhaite une convention triennale avec le Conseil départemental. Cela nous rassure de voir se concrétiser une de nos demandes récurrentes proposées sous l’ancienne Direction.

✓ RIFSEEP clause de revoyure / commission d’harmonisation

Le Directeur nous indique que ces actions, issues des propositions du SA SPP PATS 83 à l’adoption du RIFSEEP, ne seront lancées qu’après l’été.

✓ Relocalisation DDSIS

Vu la perte de l’Indemnité de Résidence, en passant de Draguignan au Muy, nous relançons notre demande de compensation grâce à la participation Protection Sociale Complémentaire.
Nous relançons aussi les possibilités de télétravail.

✓ Avancement
Nous avons identifié 3 avancements SPP charnières qui posent problème : l’avancement au grade SGT par examen pro, l’avancement des sgt INC2 nommés en 2012, 2013 et 2014 et l’avancement au choix au grade de ltn 2ème classe.
De nouveaux éléments juridiques nous amènent à considérer que l’examen professionnel de SGT du SDIS 06 est aussi valable qu’un autre

pour l’accès au grade de SGT. Néanmoins, le Directeur souhaite privilégier la voie du concours.
Nous n’obtenons pas de réponse pour l’instant pour la situation, après le plan Avancement, des sgt INC2 de 2012, 2013 et 2014 qui sont au nombre de 75.

Nous avons aussi demandé à utiliser la possibilité de nomination au choix au grade de ltn 2ème classe pour les chefs de garde les plus anciens. Cela permettrait d’ailleurs d’accompagner en douceur l’arrivée des lauréats du concours dans les équipes. Sur cette question, le Directeur nous oppose un refus catégorique.

Nous avons enfin souhaité la possibilité d’avancement pour les PATS en catégorie B suite à la réussite à un concours ou examen dans les groupements territoriaux et pas seulement à la Direction.

✓ Thématique OPS
Nous exposons en lien avec les POJ le problème d’un engin en astreinte à Draguignan inclus dans le train de départ et pour Fréjus / St Raph les demandes de sortie de secours honorés par personnels SHR cadres de plus en plus souvent. Nous n’avons pas de réponses mais il y a véritablement un problème de sollicitation et aucun secteur n’est épargné.

Globalement, nous avons le sentiment qu’il y a de la part du Directeur une volonté de faire évoluer les choses. La question des moyens financiers est centrale et c’en est la première étape.
Le SA SPP PATS 83 est conscient que ces changements demandent du temps. Nous demandons à tous d’œuvrer dans le sens de ces évolutions.

S’engager à vos côtés, réussir ensemble Les Autonomes

Communiqué Rencontre Directeur 17 mai 2019

Courrier DDSIS : Critères d’avancement PATS.

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Objet : Critères d’avancement PATS

Monsieur le Directeur Départemental,

Lors de la dernière CAP PATS catégorie C du 22 mai 2019, nous avions sollicité la mise en œuvre de travaux, afin de définir les critères d’avancement pour les agents des filières administrative et technique dans un format départemental.

Cette réflexion pourrait être menée par un groupe de travail dans le cadre des attributions de la CAP. La présidente déléguée en avait d’ailleurs validé le principe. Je vous sollicite pour que cette démarche s’organise en projection des CAP PATS de novembre.

Dans l’attente d’une réponse de votre part, je vous prie d’agréer, Monsieur le Directeur Départemental, mes respectueuses salutations.

 

==> Courrier directeur départemental critères avancement PATS

Communiqué manifestation 14 septembre 2021

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 MANIFESTATION 

CONTRE LA VACCINATION OBLIGATOIRE 

L’échéance du 15 septembre arrivant à grand pas, les mesures annoncées vont induire une fragilité supplémentaire dans des effectifs déjà en régression avec de potentielles suspensions de SPP ou démissions de SPV. 

Hier non prioritaire, aujourd’hui sacrifié !! 

Car si nous ne sommes pas contre la vaccination, le caractère obligatoire de celle-ci, sous peine de sanctions vient mettre à mal le service public de secours au risque de voir des collègues quitter la profession. 

Les sapeurs-pompiers ont plus besoins de moyens et de reconnaissance que de sanctions. 

Nous appelons adhérents et sympathisants à nous rejoindre. 

NON AUX SANCTIONS POUR LES NONS VACCINES !! 

Pompiers Autonomes, pour ou contre l’obligation vaccinale : SOYONS UNIS !!! 

Rdv à la préfecture du Var 

Mardi 14 septembre 2021 à 10H30 

 

 

 

 

==> Communiqué manifestation 14 septembre 2021

Courrier au PCASDIS : sur l’Indemnité de responsabilité des sapeurs-pompiers

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 Monsieur le Président, 

Une indemnité de responsabilité est instituée pour les sapeurs-pompiers professionnels, par l’article 6.4 du décret 90-850 du 25 septembre 1990. L’arrêté du 20 avril 2012 fixe pour chaque grade à l’exception du cadre d’emplois de conception et de direction, l’indice brut minimal et l’indice brut maximal, servant au calcul du traitement indiciaire brut moyen de chaque grade. 

C’est ce dernier qui représente la base de calcul sur laquelle le taux de responsabilité est appliqué pour chaque grade et fonction détenus, afin de déterminer le montant de cette indemnité de responsabilité. 

Or nous nous sommes rendus compte que, pour différents grades de catégorie A, B et C, la base de calcul retenue par notre administration pour l’attribution de l’indemnité de responsabilité est inférieure de 10 à 40 € à la base règlementaire, instituée par les textes cités ci-dessus. Il semblerait que les SPP des cadres d’emplois relatifs au SSSM (infirmier, cadre de santé, médecin, pharmacien) soient épargnés mais cela reste à vérifier. 

Nous souhaiterions que cette erreur soit corrigée en revenant pour tous les SPP concernés au montant règlementaire de cette assiette de calcul. 

Nous vous demandons également si vous envisageriez par la suite de corriger rétroactivement cette erreur, en vous précisant que les écarts sur le montant perçu de l’indemnité sont de l’ordre de 2 à 5 € (suivant le grade) par mois pour chaque SPP. 

Dans l’attente d’une réponse de votre part, je vous prie d’agréer, Monsieur le Président, mes respectueuses salutations. 

Le président départemental,

 Guillaume CIVRAY 

 

==> Courrier président du CASDIS Indemnité de responsabilité

Courrier au D.D.S.I.S du Var : Demande de diminution part variable formation IAT

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Monsieur le Directeur Départemental,

Suite à la crise sanitaire que nous venons de traverser, les actions de formation, et en particulier celles au titre de l’IAT 2021 ont été annulées pour la période du 16 mars au 15 juin 2020.

Sur ce fait, nous vous demandons de bien vouloir diminuer le volume de la part formation de l’IAT 2020 de 6 heures, ce qui correspond aux trois mois d’inactivités (24h pour une année complète), afin que les agents puissent effectuer le nombre d’heures requis avant le 30 novembre 2020 pour prétendre à une IAT à taux plein.

Si certains agents ont déjà dépassé le volume formation final demandé (18h donc), une compensation en récupération horaire serait souhaitée.

Dans l’attente d’une réponse de votre part, je vous prie d’agréer, Monsieur le Directeur Départemental, mes respectueuses salutations.

Le Président départemental,

Guillaume CIVRAY

==> Courrier 12 directeur départemental diminution part variable formation IAT

Courrier au D.D.S.I.S : Proposition SA SPP PATS 83 attribution primes.

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Monsieur le Directeur Départemental,

Suite à la parution du décret n° 2020-570 du 14 mai 2020 relatif au versement d’une prime exceptionnelle à certains agents civils et militaires de la fonction publique de l’État et de la fonction publique territoriale soumis à des sujétions exceptionnelles pour assurer la continuité des services publics dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire déclaré pour faire face à l’épidémie de covid-19, le SA SPP PATS 83 vous avait sollicité sur la possibilité d’attribution de la prime covid-19 aux agents du SDIS 83.

Comme vous, nous avons constaté sur le terrain une baisse de la sollicitation opérationnelle dans son ensemble. Néanmoins, nous ne négligeons pas la surcharge de travail engendrée pour les SPP par des procédures d’abordage et de désinfection plus lourdes, allongeant les délais d’intervention. Nous ne négligeons pas non plus le travail renforcé ou dans l’urgence des personnels administratifs et techniques en soutien à ces nouvelles modalités opérationnelles ou tout simplement pour le maintien des activités essentielles à notre établissement public. Enfin nous ne négligeons pas l’impact psychologique (fatigue, stress accru en intervention, anxiété) qu’a pu avoir cette situation pandémique chez certains de nos collègues.

Face à ce constat et après consultation de nos adhérents, nous souhaitons, en toute responsabilité, vous exprimer 2 propositions.

D’une part, nous demandons qu’une prime exceptionnelle covid-19 puisse être attribuée aux agents PATS du SDIS 83. La reconnaissance de leur disponibilité et de leur engagement doit dépasser la symbolique et les remerciements si chaleureux qu’ils puissent être.

D’autre part, les SPP, en grève depuis bientôt un an, ont répondu présents sans faillir, face à la situation d’état d’urgence sanitaire. Ils n’ont pas oublié pour autant la priorité de la revalorisation de leur prime de feu. Nous demandons qu’une reconnaissance tout aussi légitime que pour les PATS, s’exprime non pas en applaudissements, médailles ou autres attributs de « héros » mais que la priorité soit donnée à la prime de feu et à son augmentation à 25% dès la parution du décret. Nous ne réclamerons donc pas l’attribution d’une prime covid-19 pour eux.

Dans l’attente d’une réponse de votre part, je vous prie d’agréer, Monsieur le Directeur Départemental, mes respectueuses salutations.

Le Président départemental,

Guillaume CIVRAY

==>> Courrier 09 directeur départemental Primes

Communiqué SA SPP PATS 83 – Réponse PCASDIS prime Covid19 – IAT.IFTS

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Nous avons questionné au mois de juin le directeur sur les possibilités d’attribution de la prime Covid 19 pour les agents du SDIS 83.

Nous avions fait le choix dans notre demande d’orienter l’attribution de cette prime aux agents PATS et de donner priorité, pour les SPP, à l’attribution de la prime de feu.

Par courrier ce jour, Mme la présidente du CADSIS nous répond, concernant la prime Covid 19, du choix de ne pas attribuer cette prime aux agents du SDIS 83. Un effort a été consenti en maintenant les titres restaurants aux agents en autorisation d’absence et en n’imposant pas la prise de jours de réduction du temps de travail ou de congés, comme le permettait l’ordonnance du 15 avril 2020.

Nous le regrettons. C’était une occasion de valoriser concrètement le travail d’une partie des personnels du SDIS 83.

Sur le second point concernant les heures d’IAT et d’IFTS, une réponse favorable a été accordée à notre sollicitation.

Pour cette année, les agents devront faire 18h au lieu des 24 h annuelles de formation pour l’attribution de la part « formation de l’IAT et IFTS 2021 ».

Les heures déjà comptabilisées en IAT au-delà des 18h seront transformées en récupération.

S’engager à vos côtés, réussir ensemble

Les Autonomes

==> Communiqué SA SPP PATS 83 – Réponse PCASDIS prime Covid19 – IAT.IFTS

🚨🚨🚨👉 Communiqué SA SPP/PATS 83: Retour Disponible !!🔥🚒✅🚨🚨🚨

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Retour Disponible !!

Nous nous devons de remettre les choses au clair sur cette situation !

Le dialogue social a bon dos lorsqu’il s’agit de charger le Syndicat Autonome.

Nous ne pouvons accepter d’entendre chaque jour depuis la mise en œuvre de NexSis, que la décision de ne pas récupérer les véhicules en retour d’intervention est une position arrêté du SA83.

Nous nous sommes exprimés lors de la CATSIS du 28 novembre 2023 sur ce sujet.

Pour que tout le monde soit bien au courant de nos propos, nous avons demandé que les VSAV ayant effectué un transport sur un centre hospitalier autre que celui de rattachement ne soit par récupéré en « RD » hors situation « d’urgence absolue » avérée. L’outil gestionnaire propose le véhicule le plus près de l’intervention. Cette situation engendrerait des problèmes de couverture opérationnelle par une récupération automatique des VSAV de CIS éloignés à la sortie des CH.

Le problème ne vient pas des opérateurs. C’est bien la chaine de commandement qui ne souhaite pas configurer le système pour proposer un VSAV en Retour Disponible !!

Leur stratégie, mettre en cause le SA SPP/PATS 83 par des allégations mensongères qui auraient pour origine l’ordre de service sur la préservation des engins incendie qu’ils n’ont toujours pas digéré !!

Nous serons jeudi matin en réunion avec l’équipe NexSis et nous ne manquerons pas de faire remonter tous les problèmes et difficultés que nous rencontrons depuis la mise en œuvre de NexSis.

S’il faut laisser la chance au produit, nous n’accepterons pas de revenir sur les dispositions prises pour la préservation de la capacité opérationnelle.

Il serait peut-être utile dans cette période de renforcer les équipes opérationnelle par un stationnaire uniquement dédié à la gestion local des départs.

 

 

 

==> Communiqué : Retour Disponible